I. Présentation du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.mobileone.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

JEANS FETISH, SARL immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 413 154 675. 

SIRET : 413 154 675 00032

Siège social : 7/9 Rue Sergent Bobillot, 93100 Montreuil / contact@mobileone.fr

Activité : Vente au détails (CODE NAF) 4642Z

Directeur de la publication : Carole DAHAN

Créateur du site et design : Duxor

Hébergeur : Wistee Serveur Dédié

WISTEE SAS
SAS au capital de 4 500 EUR
RCS Pontoise B 492 274 089
SIRET 492 274 089 00027
Code APE: 6311 Z
Identification intracommunautaire FR 92492274089

II. Propriété intellectuelle

MobileOne.fr est une oeuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. La société MOBILEONE vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous licencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.

III. Marques

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.

IV. Données personnelles

Conformément à la loi française « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, MobileOne.fr a déclaré la collecte et le traitement de vos Données personnelles auprès de la CNIL.

Toutes les informations que vous avez pu fournir à MobileOne.fr lors de vos visites sur notre Site et nos Applications sont strictement confidentielles. Ces informations sont nécessaires à la finalité de leurs traitements telle que la gestion de vos Commandes ainsi que les relations commerciales que nous entretenons avec vous.

V. Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer, au mieux de nos possibilités, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l’information donnée sur le Site par d’autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité (a) pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, (b) pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le Site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et (c) pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la société MOBILEONE et/ou de mort d’un consommateur ou de dommages corporels causés à celui-ci, résultant d’une faute de la société MOBILEONE.